La Creuse Agricole 18 septembre 2009 a 09h20 | Par Alain Roby

Chambre d’agriculture de la Creuse - Pôle installation-transmission - Un véritable accompagnement des projets

Une transmission et une installation réussies avec le Répertoire départ installation (RDI).

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Le principe de fonctionnement du Répertoire départ installation (RDI) est simple : à partir d'un registre répertoriant à la fois des exploitations disponibles et des candidats à l'installation, le pôle « installation-transmission » de la Chambre d'agriculture met en relation les cédants et les repreneurs. L’accompagnement de tous les projets est personnalisé grâce à la mise à disposition de personnel compétent qui assure notamment : la diffusion des offres, les mises en relation, la prise en charge des démarches administratives, l’étude de faisabilité et le suivi de l'installation.

Le RDI est animé par le pôle installation-transmission de la Chambre d'agriculture. Son objectif consiste à favoriser l'installation de jeunes agriculteurs par leur mise en relation avec des offres d'exploitations disponibles.

Pour que la transmission et la reprise s'effectuent dans de bonnes conditions, quelques règles sont préconisées :

L'anticipation
Le cédant doit réfléchir au devenir de l'exploitation au moins 5 ans avant la cessation. En fonction des perspectives probables, il va pouvoir juger de l'opportunité de réaliser certains investissements et d'engager de nouveaux contrats (PHAE…). En règle générale une exploitation qui dispose de primes (dont la reconduction reste possible) ainsi que de bâtiments aux normes, est plus facilement transmissible.

Afin de disposer du temps suffisant pour faire le bon choix d'un repreneur, une inscription préalable de 2 ans au RDI est souvent nécessaire. Ces délais permettent de trouver le candidat et de mieux le connaître par la réalisation d'un stage de parrainage.

Une offre complète et cohérente
Pour faciliter la reprise d'une exploitation, il est préférable qu'elle dispose d'un logement qui est un critère important pour la visite de candidats.

Par ailleurs, lorsque les moyens de production sont opérationnels et productifs, notamment au niveau du cheptel, la reprise est facilitée. De même les droits à prime ou à produire doivent être transmissibles. Dans les 3 ans qui précèdent la cessation, le cédant doit éviter de réduire de plus de 15 % sa surface ou de la transférer à son conjoint. L'estimation des biens cédés doit être cohérente pour ne pas compromettre la viabilité du projet, par exemple, dans le cas de location, il existe un lien financier entre cédant et preneur.

S'installer en société
Cette formule permet la transmission et la reprise progressive du capital d'exploitation. Cette piste mérite d'être explorée par les candidats à l'installation.

Un stage pour se connaître
Le stage parrainage indemnisé par le PIDIL, est une étape souvent utile pour confirmer son choix et permettre au preneur de prendre ses marques.

Grâce à leurs témoignages, Mme et M. Bacic et Mme et M. Betoule nous apportent leur expérience avec une transmission et une installation réussies. (voir ici)

Une série de plusieurs rendez-vous sur le thème de l'installation

Le pôle installation-transmission de la Chambre d'agriculture communiquera tout au long de l'automne une série d'articles sur le thème général de l'installation. Des agriculteurs apporteront leurs témoignages et partageront leur expérience en premier lieu sur le Répertoire départ installation. Les autres rendez-vous auront pour thème l'installation sous une forme sociétaire et l'installation d'un salarié hors cadre familial sera également traitée.
Cette communication est réalisée dans le cadre du programme régional de développement agricole du Limousin avec l'aide du CASDAR.

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